J.O. 175 du 31 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13102

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Arrêté du 27 juin 2003 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise

NOR : DEVN0320209A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 juin 2003, l'arrêté du 24 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit :

« 3° Personnalités nommées comme suit :

Sur proposition du préfet de la Savoie, des personnalités compétentes en matière de chasse :

M. Gaimoz (Robert), en remplacement de M. Liégeon (Paul). »